Mentions légales

ORDO SOCIALIS est une associalion enregistrée avec siège à Cologne.

Enregistrée près le tribunal cantonal de Cologne dans le registre des associations 7995, no. 3

Nom: ORDO SOCIALIS – association scientifique pour la promotion de la doctrine sociale chrétienne e. V. (ass. enreg.).

Status: l’asssemblée des membres du 5 juin 2007 a décidé de modifier l’art. 1 des statuts et en même temps la modification du nom de l’association et la nouvelle version des statuts.

Date de l’enregistrement: 10 octobre 2007, Richter

L’assemblée des membres du 5 septembre 2009 a dédicé de modifier les articles 6 et 11 des statuts.

Date d’enregistrement: 19 Avril 2010, Großbach

 

Avis d’exemption

Selon l’art 5, alinéa 1 no. 9 de la loi sur les sociétés l’association est exempte de l’impôt sur les sociétés parcequ’elle sert exclusivement et indrectement des buts d’utilité publique favorisés par le fisc au sens des articles 51 ssq. code des impôts.

Administration fiscale Cologene Altstadt (vieille ville), district d’assiette 009

No. fiscal: 214/5862/0169

L’association a le droit d’établir pour des donations et les cotisations de membres des reçus de donations selon le formulaire officiellement prescrit (art. 50 al. 1 de l’ordonnance d’éxécution de l’impôt sur le revenu).

 

Comité Exécutif:

 

 

Prof. Dr. Ralph Bergold, président

Cornelius G. Fetsch

Helmut Linnenbrink

Dr. Thomas Köster

Dr. h. c. Josef Thesing

Peter van den Brock, trésorier

 

Conceil Scietifique:

cf. page spéciale Conceil Scietifique

 

Secrétaire Générale:

Beate Kaltefleiter

 

Traducteurs/Traductrices:

York Buttler, Viersen/Allemagne

Charles Chauvin, Paris/France

Annegret Elmendorff-Pfeifer, interprète diplômées, Düsseldorf/Allemagne

Gerald Finan

Jutta Gruetzmacher, Brésil

Dr. Uta Köhler

Prof. Dr. Leo Leeb, Pekin/Chine

Rudolph Lederer, Bruxelles/Belgique

Kristin Meyborg, Santiago/Chile

Volker Raatz, Cologne/Allemagne, www.vr-interpreting.de

Alexandre Schramme, Bruxelles/Belgique

Dr. Johannes Stemmler, Cologne/Allemagne

Stephen Wentword-Arndt, PhD, University of Texas/Houston/USA

Père Hans Voecking, Cologne/Allemagne

Wort-Wahl, Cologne/Allemagne, www.wortwahl.de

 

Webdesign:

1punkt0

 

Photos:

Pape François: https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Pope_Francis_South_Korea_2014.png?uselang=de, Auteur: Korea.net / Korean Culture and Information Service (Jeon Han)

Reinhard Cardinal Marx: http://www.stiftskirche-geseke.de/Presse/

Kardinal Oscar Andrés Rodriguez Maradiaga: KAS, photo no. 6549-3287 Photo: H. Lüders, Berlin

 

Droit d’auteur:

Les exploitants des pages s’efforcent de respecter toujours les droits d’auteur d’auteures personnes ou d’avoir recours à des ouvrages produits par eux-mêmes ainsi qu’à des ouvrages exempts de licence.

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Exclusion de responsabilité:

Ni l’association, ni la secrétaire générale ne sont responsables (*) du contenu des pages liées et elles n’ont pas le contrôle d’elles (*). Cf. jugement 312 0 85/98 du 12 mai 1998 du tribunal régional de Hambourg.